• Mentions légales
  Informations éditeur
  SANTE MUTUELLE SERVICES
  Siège social : 392 RUE DES MERCIERES 69140 RILLIEUX LA PAPE
  Société par actions simplifiée au capital de 60 060 euros
  Société spécialisée dans le secteur d'activité des autres assurances
  Tel (Standard) : +33 (0)4 37 85 02 50
  SIRET n° 43810258400028
  Code APE : 6512 Z
  Directeur de la publication :
  M Jean-Pascal PRADEL - Président

 

• Informations hébergeur
  Agora Calycé
  1 Chemin de Thil, 01700 Saint-Maurice-de-Beynost
  +33 (0)4 84 35 05 80
  Société de conseil en systèmes et logiciels informatiques.

 

• Confidentialité de vos données à caractère personnel
  Consultez notre Politique de Confidentialité.

 

• Propriété intellectuelle
  La totalité des éléments du site www.ligneclaire.fr, notamment les textes, photographies, logos sont la propriété exclusive intellectuelle de LIGNE CLAIRE / SANTE MUTUELLE SERVICES.
  Tous les droits de reproduction sont réservés. La représentation, la reproduction ou la diffusion de tout ou partie du site est interdite, sauf autorisation accordée de la part de LIGNE CLAIRE / SANTE MUTUELLE SERVICES.
  Toute utilisation frauduleuse pourra donner lieu à des poursuites. Le site est soumis à la loi française.

 

• Cookies
  Le site www.ligneclaire.fr implante des cookies dans votre ordinateur. Pour en savoir plus.

 

• Liens externes
  Le site www.ligneclaire.fr peut offrir des liens vers d'autres sites web et notamment ceux de ses partenaires. Ligne claire ne sera en aucun cas tenue responsable du contenu de ces sites.
  La mise en œuvre de liens hypertextes depuis un autre site vers le site www.ligneclaire.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable auprès de Ligne claire/Sante Mutuelle Services.

 

• Précisions complémentaires
  Les simulations, informations et données proposées via et sur le site www.ligneclaire.fr sont fournies à titre indicatif, elles n'ont pas de valeur contractuelle et ne peuvent être assimilées à du conseil.
  L'utilisation et la consultation du site sont limitées à des fins personnelles et non commerciales ou publicitaires. D'une façon générale, les usagers du site s'interdisent à utiliser tout ou partie du site à des fins illicites.
  Ligne claire / Santé Mutuelle Services s'engage à tout mettre en œuvre pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site www.ligneclaire.fr à tout moment mais ne sera être tenue responsable en cas d'indisponibilité du site, ni de la présence de virus.
  
  Le site www.ligneclaire.fr est une création de Santé Mutuelle Services.
  
  Copyright Santé Mutuelle Services - 2021